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Conseil de classe et commission d'appel

Si le conseil de classe n'accorde pas le passage en S ou Es mais en STG qui n'était pas demandé par la famille, la commission d'appel peut elle donner une réponse de type : appel inutile car passage en 1ère accordé et donner à l'enfant un passage en 1ère quelque soit la filière. Je croyais que lors du conseil de classe on devait se prononcer sur le choix d'une filière et non d'un passage sur le cycle supérieur. Trouvez vous la réponse de la commission normale et devons nous lors du conseil de classe refuser systématiquement le passage en 1ère si un enfant demande une première pour laquelle il n'a pas le niveau ?

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Bonjour,

Il convient sur ce point de faire la part des choses. Au terme de la classe de seconde, ainsi que vous le notez, l'élève doit formuler ses vœux d'orientation, ceux-ci concernant bien entendu une filière déterminée (1ère S par exemple).

Le conseil de classe de fin d'année, sur la base du dossier de l'élève et des résultats obtenus en cours d'année, se prononce sur le caractère pertinent ou non de cette requête. Il peut donc y avoir accord avec le vœu d'orientation (passage en 1ère S) ou refus avec proposition d'un autre filière ou d'un redoublement.

A ce stade, dans le cas où les propositions du conseil ne sont pas conformes aux demandes de l'élève, le chef d'établissement reçoit l'élève et ses parents afin de les informer des propositions du conseil de classe et de recueillir leurs observations. Cette procédure permet justement de faire le point sur les possibilités offertes à l'élève.

Si une solution n'est pas trouvée à cette étape, les parents peuvent faire appel. Le chef d'établissement transmet alors à la commission d'appel l'ensemble des éléments qui ont motivé la décision du conseil de classe. Les parents et/ou l'élève lui-même ont également la possibilité d'être entendus par la commission. C'est sur la base de l'ensemble de ces informations que la commission se prononce, son avis valant décision d'orientation définitive ou de redoublement.

En l'occurrence, je ne comprends pas bien la décision à laquelle vous faites référence. En effet, admettons qu'un élève demande un passage en 1ère S, et que le conseil de classe émette un avis défavorable et propose un redoublement ou éventuellement un passage en 1ère STG.
Il y a donc bien divergence entre les vœux de l'élève et les propositions du conseil de classe.

Sur cette base, l'entretien "de conciliation", si je puis dire, entre les parents et le chef d'établissement est requis, portant notamment sur cette solution intermédiaire que constitue la proposition de passage en 1ère STG.

Dans l'éventualité où une solution n'est pas non plus trouvée à cette étape, il est possible (et utile) de recourir à la commission d'appel.

A ce stade, deux solutions sont envisageables :
- Soit la décision de la commission va dans le sens des vœux de l'élève, lui accordant le passage en 1ère S.
- Soit la décision de la commission va dans le sens de celle du conseil de classe, l'élève ayant alors le choix entre un passage en 1ère STG ou un redoublement de la classe de 2nde.

Sur ce point, je vois difficilement comment une commission d'appel peut premièrement refuser l'appel, celui-ci étant dans cette situation justifié, et deuxièmement autoriser un passage en classe supérieure dans une filière scientifique en avançant le fait que le passage a été autorisé par le conseil de classe, ce dernier ayant simplement proposé un passage en 1ère STG.

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information ou précision complémentaire, nous restons à votre disposition.

A bientôt.


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